Notes légales
© Tous droits réservés Bijoux Caracol Inc., 2009. Tous droits réservés. Toute reproduction, adaptation, ou traduction sans autorisation est interdite, sauf autorisation par les Lois internationales sur la propriété intellectuelle. Tous les textes, graphiques, conceptions, contenu et autres œuvres constituent des marques déposées de la Bijoux Caracol Inc.
CONDITIONS D’UTILISATION
Nous vous souhaitons la bienvenue à Bijoux Caracol Inc. L’utilisation de ce site est régie par les conditions prévues dans le présent contrat. NOUS VOUS PRIONS DE LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS AVANT DE VISITER LE SITE. Les informations et documents fournis par Bijoux Caracol Inc. ne peuvent être utilisés qu’aux seules fins informationnelles. En visitant, en accédant ou en téléchargeant des données sur ce site vous vous engagez à respecter les conditions ici énoncées, lesquelles s’appliquent à tous les visiteurs du site www.caracol.ca. Bijoux Caracol Inc. peut réviser et mettre à jour les conditions à tout moment. Nous vous demandons de visiter de temps en temps cette page pour prendre connaissance des mises à jour des conditions. Si vous n’acceptez pas les conditions d’utilisation, nous vous prions de ne pas visiter ce site.
RESTRICTIONS
Vous pouvez voir, télécharger et copier les informations et matériels disponibles sur ce site pour usage personnel et non-commercial. Vous pouvez également utiliser les matériels au sein de votre organisation. Comme condition d’utilisation, vous vous engagez à ne pas modifier ni réviser aucun matériel d’aucune manière, et gardez toutes les notes de droits d’auteurs telles que contenues dans les documents originaux sur toutes les copies. Aucune autre utilisation des matériaux ou information n’est autorisée. Toute violation de ce qui précède pourrait conduire à des responsabilités civiles et pénales.
PROPRIÉTAIRE DES INFORMATIONS ET DES MATÉRIELS
Les informations ainsi que tout matériel (dont les articles de presse, les feuilles de données, les descriptions de produit) disponible sur ce site sont des marques déposées de Bijoux Caracol Inc. et toute utilisation non autorisée de ces informations ou matériels pourraient violer les droits d’auteurs, les marques de commerce et certaines lois. Tous les droits non expressément accordés dans le présent contrat sont réservés.
NOTIFICATION DE DROIT D’AUTEUR, DE MARQUE DE COMMERCE ET D’AUTRES INFORMATIONS
Tous les éléments se trouvant sur ou disponibles au téléchargement par le biais de ce site dont les manuscrits, les documents écrits, les textes, les graphiques, les logos, les logiciels, les bases de données, les icônes, les images, les clips audio et vidéo constituent la propriété exclusive du propriétaire de ce site ou de l’auteur de tels matériels et sont de ce fait protégés par le les droits d’auteurs du Canada, ainsi que toutes les lois nationales et internationales applicables. Le contenu et les logiciels se trouvant sur ce site peuvent être utilisés comme ressources lors de l’accès au site, mais ne peuvent être téléchargés ou utilisés à quelque autre fin que ce soit. Tout autre usage est interdit et constituera une violation des droits de propriété du propriétaire ou des droits d’auteur respectifs.
Le propriétaire de ce site revendique tous les droits de propriété sur tous les noms de marques et marques déposées se trouvant sur les pages du site, peu importe si un dépôt de marque a été effectué ou non. Les noms Caracol, Collection ZOM, Collection FLO, Collection VUE, sont des marques déposées de Bijoux Caracol Inc. Le propriétaire de ce site réserve tous les droits au Canada et dans d’autres pays. Toute utilisation des noms de marque du propriétaire en relation avec un produit ou un service n’appartenant pas au propriétaire du site, à moins qu’elle soit autorisée par contrat de licence écrit, constituera une violation des droits d’auteurs d’un tel propriétaire, lequel peut engager une action conformément au code des droits d’auteurs du Canada et/ou lois internationales sur les droits de marque ou lois équivalentes des autres pays.
LIENS VERS D’AUTRES SITES
Pour permettre au site de Bijoux Caracol Inc. d’être un site vraiment orienté sur le service, nous avons inclus des liens de sites complémentaires sur l’internet. Ces sites sont gérés par des tierces parties. Bijoux Caracol Inc. ne prend aucun engagement et ne sera pas responsable de la non- disponibilité, ni du contenu de ces sites de tierces parties. Un lien à partir du site de Bijoux Caracol Inc. n’est pas une indication que Bijoux Caracol Inc. endosse la tierce partie ou son site, ni qu’il y a une affiliation entre Bijoux Caracol Inc. et le tiers hébergeant le site.
COMMENTAIRES
Tous les commentaires, les informations ou les documents soumis à Bijoux Caracol Inc. par le biais de ce site seront considérés comme confidentiels et la propriété de Bijoux Caracol Inc. En soumettant de tels commentaires, informations, ou document à Bijoux Caracol Inc., vous vous engagez à un transfert sans frais à Bijoux Caracol Inc. du droit mondial d’utiliser, de copier, de modifier, d’exposer et de distribuer les éléments soumis. Bijoux Caracol Inc. peut utiliser de tels commentaires, des informations ou des documents de la manière qu’elle aura décidé et sur une base illimitée.
NOTE LÉGALE SUR LES VIRUS
Le présent site internet est un portail d’information. Certains documents ou programmes peuvent être téléchargés à travers ce site. LES PROPRIÉTAIRES ET LES GESTIONNAIRES DU SITE NE SERONT PAS TENUS RESPONSABLES QUANT AUX VIRUS INFORMATIQUES QUI POURRAIENT ÊTRE PRÉSENTS SUR LE SITE.
LES VISITEURS SONT ENTIÈREMENT RESPONSABLES DE LEUR UTILISATION DE LOGICIELS ANTIVIRUS ET DE LA VÉRIFICATION DE TOUS LES FICHIERS TÉLÉCHARGÉS SUR CE SITE. LES LOGICIELS ANTIVIRUS À JOUR SONT FORTEMENT RECOMMANDÉS.
Les propriétaires de ce site ne transmettront pas des fichiers qu’ils savent ou pensent savoir contenir des virus.
Le présent site constitue un répertoire de fichiers qui sont téléchargés par les utilisateurs. NOUS NE PRENONS PAS DE DISPOSITIONS POUR VÉRIFIER SI CES FICHIERS CONTIENNENT DES VIRUS ; VOUS EN ÊTES RESPONSABLES.
En tant qu’utilisateur de ce site, vous vous engagez à nous avertir de tout fichier que vous avez téléchargé et que vous croyez contenir un virus.
Comme condition à la licence d’utilisation de tout ce que pouvez téléchargez ou obtenir sur le site, vous vous engagez à analyser de tels fichiers avant leur utilisation.
AUCUNE GARANTE N’EST FAITE QUANT AUX FICHIERS TÉLÉCHARGÉS À PARTIR DE CE SITE. TOUTES LES GARANTIES, EXPLICITES OU IMPLICITES, DONT TOUTE GARANTIE À CARACTÈRE MARCHAND OU D’ADÉQUATION À UN OBJET PARTICULIER EST REJETÉE PAR LA PRÉSENTE DÉCHARGE.
Par ailleurs, les propriétaires et les gestionnaires de ce site ne seront pas tenus responsables des dommages accidentels, consécutifs ou spéciaux, qu’ils soient prévus ou prévisibles, qu’ils aient été informés de leur éventualité ou non et qu’ils aient pris ou non des dispositions pour le prévenir.
Un “VIRUS” est un programme informatique, un code ou une fraction de programme informatique intentionnellement créé et programmé pour endommager, corrompre, empêcher, détruire, espionner, au demeurant pour créer un effet négatif sur le système de l’ordinateur de l’utilisateur. Comme vous le savez, les virus sur l’internet sont nombreux et de ce fait, en tant qu’utilisateur, vous devez prendre les dispositions nécessaires de bonne foi afin de vous assurer que votre système informatique est protégé contre les virus.
RENONCIATIONS
L’équipe internet de Bijoux Caracol Inc. fait de son mieux pour fournir des informations utiles, correctes et à jour sur le site. De ce fait, Bijoux Caracol Inc. a tout fait pour fournir des informations et des documents exacts sur ce site internet, mais n’assume aucune responsabilité quant à l’exactitude et l’achèvement de ces informations ou documents. Bijoux Caracol Inc. peut changer le contenu de toute information ou document disponible sur ce site internet ou des produits décrits dans ces documents à tout moment sans notification. Cependant, Bijoux Caracol Inc. ne prend aucun engagement de mise à jour des informations ou documents sur ce site qui, de ce fait, peut ne pas être à jour.
Les informations et opinions exprimées dans les affiches ou autres forums ne sont pas nécessairement celles de Bijoux Caracol Inc. Ni Bijoux Caracol Inc., ni aucun de ses dirigeants, cadres, employés, agents, distributeurs ou affiliés ne sera tenu responsable d’aucun dommage (dont les dommages réels, collatéraux et punitifs), responsabilité, plainte, ni autre accident ou cause relative ou résultant des informations affichées sur le site internet de Bijoux Caracol Inc. Bijoux Caracol Inc. se réserve le droit de réviser les conditions et/ou restrictions légales à tout moment. Vous devez revisiter de temps en temps cette page pour vous assurer de votre respect des conditions restrictions légales alors à jour dans la mesure où elles vous obligeront. Certaines dispositions de ces conditions et restrictions légales peuvent être remplacées par des notes légales expressément désignées se trouvant sur les pages particulières de ce site internet.
TOUTES LES INFORMATIONS ET DOCUMENTS DISPONIBLES SUR CE SITE SONT FOURNIS "TELS QUELS" SANS AUCUNE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, ET Bijoux Caracol Inc. RENONCE À OFFRIR TOUTE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, DONT LES GARANTIES À CARACTÈRE MARCHAND, D’ADÉQUATION À UN OBJET PARTICULIER, GARANTIES DE NON-VIOLATION DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE OU RÉSULTANT DE L’UTILISATION. EN AUCUN CAS, Bijoux Caracol Inc. NE SERA TENU RESPONSABLE D’UN DOMMAGE INDIRECT OU DIRECT, SPÉCIAL, ACCIDENTEL OU COLLATÉRAL (DONT LES DOMMAGES POUR PERTE D’AFFAIRES, DE PROFITS, PROCÈS ET AUTRES). QUE LE DOMMAGE SOIT BASÉ SUR UNE VIOLATION DE CONTRAT, UNE VIOLATION DE GARANTIE, UN TORT (DONT LA NÉGLIGENCE), LA RESPONSABILITÉ DES PRODUITS OU NON, QUE NOUS SOYONS PRÉVENUS OU NON DE LA POSSIBILITÉ D’UN TEL DOMMAGE. SI VOTRE UTILISATION DES DOCUMEMTS OU INFORMATIONS SE TROUVANT SUR CE SITE NÉCESSITAIT UN SERVICE, UNE RÉPARATION OU CORRECTION D’ÉQUIPEMENT OU DE DONNÉES, VOUS PRENDREZ EN CHARGE LES FRAIS D’UN TEL SERVICE, RÉPARATION OU CORRECTION.
L’utilisation de ce site, ainsi que les conditions relatives à la mise à disposition d’informations, est régie par notre déclaration de renonciation. En utilisant ce site, vous reconnaissez que vous avez pris connaissance des responsabilités auxquelles nous renonçons, que vous les acceptez et que vous acceptez d’être obligés par ces conditions.
FIN DE L’UTILISATION
Bijoux Caracol Inc. peut à sa seule décision, mettre fin ou suspendre votre accès à toute ou une partie du site internet de Bijoux Caracol Inc. dont tout tableau d’affichage sur son site, pour toute raison, dont entre autres la violation du présent contrat. En cas de fin de ce contrat, les restrictions quant aux documents apparaissant sur le site ainsi que les engagements et garanties, indemnisation, et limitation de responsabilité fixés dans ce contrat resteront valables même après une telle fin.
DROIT APPLICABLE
Tout différend se rapportant à la validité, la caducité, la nullité, l’interprétation, l’exécution, l’inexécution, la prorogation, l’interruption, la résiliation ou la résolution du présent contrat sera soumis à l’application de la loi sur les compagnies tranchée par les tribunaux compétents de la ville de Saint-Hyacinthe, province du Québec.
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Si une disposition de ce contrat était jugée non valable, illégale ou non applicable pour toute raison, ladite disposition sera séparée de ce contrat et les autres dispositions du contrat resteront valables. Ce contrat contient l’entièreté du contrat entre vous et Bijoux Caracol Inc. au sujet de votre utilisation du site. Le contrat ne peut être modifié, sauf contrat mutuel écrit. Si vous avez une question quant conditions de Bijoux Caracol Inc. envoyez un courriel à info@caracol.ca.